Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COULEURS ROTIN
MAD (SARL)

Numéro de dépôt :
92416478
Date de dépôt :
17/04/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/04/2002

Présentation de la marque COULEURS ROTIN

Déposée le 17 avril 1992 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MAD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COULEURS ROTIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-17 du 5 juin 1992.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MAD domicilié(e) 27290 TOUVILLE SUR MONTFORT - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 358 702 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M.A.D (SARL) - France.

La marque COULEURS ROTIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92416478.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 24 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COULEURS ROTIN est expirée depuis le 17 avril 2002.

MAD a également déposé les autres marques suivantes : MAGNUM , GERFAUT DU ROI , BOOGEY , MADhome, le design discount , ARCHIPEL , HARMONY , PAZZO


MAD (SARL) - 27290 TOUVILLE SUR MONTFORT - France - SIREN 383358702


M.A.D (SARL) - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-35

Publication - Publication le 5 juin 1992 au BOPI 1992-17

- Meubles en rotin, bambou, bois - Articles de décoration pour la maison en rotin, bambou, bois, tissu.Meubles de jardin - Tissus et produits textiles - Tapis, paillassons, nattes

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.